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Quels sont les avantages en nature non imposables ?

Quels sont les avantages en nature non imposables ?

En France, il y a énormément de choses dans lesquelles l’employeur peut choisir d’investir pour ses employés. Les avantages en nature font partie de cette catégorie, mais sont ils imposables ?

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C’est quoi un avantage en nature ? Définition

Un avantage en nature désigne un avantage fourni par l'employeur à son employé, en dehors de sa rémunération traditionnelle.

Il s'agit donc d'un avantage non monétaire qui peut prendre différentes formes, telles que l'utilisation d'un véhicule de fonction, un logement mis à disposition, ou encore des titres-restaurants mais il existe en réalité énormément de choses qui peuvent prendre la forme d’un avantage en nature. Et ils ne sont pas tous imposables pour le salarié.

Ces avantages en nature sont considérés comme un complément de rémunération et font partie de la politique de rétribution de l'employeur envers ses salariés. Ils jouent énormément sur l’attractivité d’un poste au sein d’un recrutement.

Quels sont les différents types d'avantages en nature ?

Les différentes catégories :

Il existe différent avantages en nature que l’on peut regrouper dans 3 catégories :

  1. Les avantages liés au logement et au transport (logement professionnel, voyages d'affaires etc…)
  2. Les avantages en nature liés au travail (véhicule de fonction, téléphone de fonction, ordinateur de fonction)
  3. Les avantages salariaux exonérés (Titres-restaurants, Remboursement des frais de transport, remboursement de la crèche d'entreprise, Abonnement à une salle de sport etc…)

Les avantages en nature les plus communs en France :

Comme expliqué plus haut, les avantages en nature sont très nombreux, les plus communs en France étant les suivants :

  • Les Titres-restaurants
  • Le véhicule de fonction
  • Logement mis à disposition
  • Avantages liés à la téléphonie
  • Avantages liés à l'informatique
  • Abonnement à une salle de sport
  • Remboursement des frais de transport

Est-ce que les avantages en nature sont imposables ?

On distingue globalement deux types d’avantages exonérés,  les avantages en nature imposables pour le salariés, et les avantages exonérés non imposables. Les plus interessants pour le salarié sont bien entendu ceux faisant partie de la 2eme partie, mais beaucoup d’entreprise privilégient l’utilisation des deux pour leurs besoins.

Les avantages en nature imposables

Ce sont les avantages qui sont exonérés de charge pour l’entreprise, mais qui restent imposables pour le salarié :

  • L'utilisation d'un véhicule de fonction à des fins personnelles
  • La mise à disposition d'un logement à titre gratuit ou à un loyer réduit
  • Les cadeaux attribués par l'employeur (à ne pas confondre avec les titres cadeaux )

Les avantages en nature non-imposables

Ce sont les avantages qui sont exonérés de charges pour l'entreprise et ne sont pas imposables pour le salarié.

  • Les titres-restaurants
  • Le remboursement des frais de transport
  • Les abonnements à une salle de sport
  • Le remboursement de la crèche d'entreprise

Ce sont les plus communs mais ils sont souvent plafonnés et répondent à des règles strictes. Si vous voulez en offrir, le mieux est de passer par une solution qui centralise tout le calcul des plafonnement pour les salariés. C’est le sujet du paragraphe suivant.

Comment proposer des avantages en nature exonérés facilement.

En offrant des avantages exonérés et non imposables à ses salariés, on fait généralement face à deux problèmes :

  • Le suivi des factures et respect des plafonnements
  • Maintenir l’équité au sein de l’entreprise avec des avantages adapté

Pour citer Dimitri Beaugrand (Compensation and benefits manager chez DECATHLON) :

Si je mettais en place ne serait-ce que 50 euros de chèque emploi service avec la législation, je devrais le faire pour tous mes collaborateurs, 20 000 en France. Ca fait un million d’euros.

Ces deux raisons font qu’il est bien plus simple pour offrir des avantages en nature de passer par une plateforme d’avantages salariés qui centralise toute leur gestion à un seul endroit et répond à toutes les règles en natif.

Ce genre de solution permet également de ne pas avoir à gérer de facture, puisque tout le suivi se fait naturellement dans l’application.

Si vous souhaitez mettre en place des avantages en nature exonérés n’hésitez pas à demander un audit gratuit de vos avantages exonérés existants, notre équipe se fera une joie de regarder les choses que vous avez en place à l’heure actuelle.

Quel est l’intérêt d’offrir des avantages en nature ?

Comme tous les avantages exonérés, les avantages en nature ont deux gros avantages :

  • Offrir plus de pouvoir d’achat avec le meme budget
  • Créer des packages plus attractif, et donc recruter plus facilement.

Ces interets résultent du fait que l’entreprise n’aura pas à payer de charges patronales sur les avantages exonérés, et le salarié n’aura pas à payer d’impôt. C’est précisément ce que cherche à faire le gouvernement en mettant en place ces dispositifs : encourager les entreprises à soutenir leurs employés dans leurs dépenses du quotidien.

Quels sont les avantages en nature non imposables ?
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Roméo Bancel

Growth Marketer chez May, Roméo est un passionné d'automatisation et de Growth. Il a fondé 3 projets en solo après ses études, travaillé en tant que Marketer chez lemlist et rejoint May pour construire la branche Marketing et Growth du projet.
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