Près d’un salarié sur 3 préfère se rendre au travail en utilisant un moyen de locomotion “durable”.
C’est la raison d'existence du titre mobilité.
Cette page rassemble toutes les informations importantes sur le fonctionnement du titre mobilité (aussi appelé forfait mobilité durable ou FMD).
Si vous cherchez à offrir de la mobilité durable à vos salariés, n’hésitez pas à nous demander un devis ici.
Sommaire
Guide complet : Les avantages salariaux
Mis en place par le ministère de la transition écologique en 2019 via la La loi d’orientation des mobilités (LOM). le titre mobilité est inspiré du titre restaurant, mais cible les déplacements au travail plutôt que l’alimentation.
Avec le titre mobilité, May vous rembourse vos moyens de mobilité durable tels que les vélos, les services de co-mobilité ou la location de moyens de transport écologiques. De manière générale, l’avantage mobilité durable concerne tous les moyens de location durables tels que l’achat d’un vélo, le paiement de services de co-voiturage (Blablacar par exemple) ou la location de moyens de transports verts.
En tant qu’avantage salarié, le forfait mobilité durable est exonéré de cotisations sociales, il permet donc aux entreprises de soutenir certaines dépenses sans payer de cotisations ou d’impôts.
Le titre mobilité May fonctionne en 100% dématérialisé via “Smart Payment”.
Avec le dématérialisé, les salariés peuvent payer directement avec leur carte personnelle, et les dépenses identifiées comme étant de mobilité durable seront automatiquement identifiées et remboursées par l’application May.
L’intérêt du 100% dématérialisé, est qu'il est bien plus agréable à utiliser pour le salarié et ne nécessite pas de traitement complexe de facture pour les ressources humaines. Leur gestion est plus simple.
De manière générale, le titre mobilité permet d’inciter l’utilisation de moyens de transports plus respectueux de l’environnement, tout en améliorant le pouvoir d’achat des salariés en prenant en compte ces dépenses qui sont liées aux déplacements depuis leur domicile ou lieu de travail.
Le titre mobilité peut être utilisé pour un large panel de dépenses liées à la mobilité durable, de la location à utilisation personnelle, en passant par les solutions de partage.
Cela prend donc en compte :
Vous pouvez lire les conditions exactes de leur réglementation sur le code du travail.
Nous avons ajouté une liste un peu plus complète avec le détail des transports éligibles en bas de cet article.
Notez que le titre mobilité prend même en compte les dépenses liées à l’achat et l’entretien de votre deux-roues. Donc l’achat, les dépenses d’équipement pour vélo, dépenses liées à l’entretien et la réparation de votre vélo mais aussi le stationnement, l'assurance etc…
Cet avantage est plafonné à 700 €/an. Ce plafond peut monter à 800€ si l'avantage Forfait Mobilité Durable est cumulé à l'abonnement transport.
Afin de justifier que la dépense est bien relative à de la mobilité durable, il est nécessaire pour le salarié de fournir une attestation sur l’honneur ou un justificatif de paiement relatifs à l'utilisation effective d'un ou plusieurs des moyens de déplacements.
Le meilleur moyen de respecter le plafond est de passer par une solution qui prend automatiquement en charge les plafonnements pour chaque salarié sans que les DRH perdent de temps à surveiller les dépenses et valider les factures des collaborateurs. C’est le cas de May par exemple.
Tous les salariés, à l'exception de ceux qui bénéficient d'un logement ou d'une voiture de fonction ainsi que les employés qui se voient proposer un moyen de transport gratuit sur leur trajet domicile travail. Contrairement au titre restaurant, pour lequel 50% du coût reste à la charge du salarié, le titre mobilité est 100% à la charge de l’employeur. Vous pouvez donc directement savoir jusqu’à quand est utilisable votre titre sur celui-ci.
Le titre mobilité prend en charge :
L'émetteur est responsable de définir la période de validité du titre-mobilité, qui ne doit pas prendre fin avant le dernier jour de l'année civile de son émission. Ainsi, un forfait délivré le 10 février 2024 reste valide jusqu'au 31 décembre de la même année.
Un des nombreux intérêt d’utiliser une solution 100% digitale comme le titre mobilité May est que les titres sont automatiquement reconduits d’une année à l’autre, ils ont donc une durée de validité ad vitam aeternam.
Afin de mettre en place un titre mobilité :
Si vous êtes membre des ressources humaines ou du CSE et que vous souhaitez obtenir un titre de mobilité n’hésitez pas à demander un devis personnalisé pour votre entreprise ici.
Si vous êtes salarié d’une entreprise vous ne pouvez malheureusement pas le mettre en place vous-même, faites part de ce besoin aux membres des ressources humaines ou votre CSE. Dans certaines entreprises, ce genre d’avantage est aussi géré par un service paie (en charge des primes ou des cartes liées aux déplacements.)Une solution centralisée permet aussi d’obtenir un chèque télétravail ou un chèque sport et bien être dans la même plateforme, ce qui est bien plus pratique pour un salarié.
