Tout savoir sur les stock options

Non obligatoires, les stock options bénéficient à certains salariés d'une entreprise en leur offrant la possibilité d'acheter des actions à un prix inférieur, avec une potentielle appréciation future.

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⚠️ Attention ⚠️

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Les stock options peuvent être exonérées d’impôts, mais uniquement sous certaines conditions. Si vous souhaitez offrir à vos salariés une prime 100 % exonérée, découvrez la prime May.

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Qu’est ce que les stock options ? 

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Les stock options sont des options d’achat d’actions permettant à un employé d’acheter des actions de son entreprise à un prix fixé à l’avance, appelé prix d’exercice. Si la valeur des actions augmente, l’employé peut acheter à ce prix réduit et revendre à un prix plus élevé, réalisant ainsi un bénéfice. Cette forme de rémunération motive les employés à contribuer au succès de l’entreprise, car leur gain potentiel est lié à la performance de celle-ci.

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Le fonctionnement des stock options 

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Pour mettre en place des stock options, l'assemblée générale extraordinaire doit d'abord décider de leur intégration dans l'entreprise par un vote majoritaire. Cette assemblée détermine également le délai durant lequel les salariés et les dirigeants peuvent exercer leurs options d'achat d'actions.

Ensuite, le Conseil d'Administration fixe les conditions d'attribution des stock options, ainsi que le prix et le nombre d'options à attribuer.

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L’attribution de l’option 

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C’est la première étape du fonctionnement des stock options. L’entreprise décide d’attribuer un nombre déterminé d’options d’achat d’actions, soit à l’ensemble de ses salariés, soit à une partie d’entre eux, ou encore à ses dirigeants.

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La levée de l’option

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Cela correspond au moment où le salarié/ dirigeant acquiert l’option. Une fois l’option accorder, le bénéficiaire en devient propriétaire effectif et possède la qualité d’actionnaire. 

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Durée des stock options 

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La durée des stock options, c'est -à -dire la période d’exercice, varie selon l’entreprise : 

• La période d’acquisition : C'est la période durant laquelle l'employé doit rester dans l'entreprise avant de pouvoir exercer ses options. Cela peut aller de quelques mois à plusieurs années.
• Date d’expiration : C'est la date limite à laquelle les stock options doivent être exercées. Passé cette date, les options expirent et ne peuvent plus être utilisées.
• Période d'exercice : C'est la fenêtre de temps entre la fin de la période d'acquisition et la date d'expiration pendant laquelle l'employé peut exercer ses options.

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Pour mieux comprendre, voici un exemple : 

Imaginons qu’une entreprise attribue des stock options avec une période d'acquisition de 4 ans et une date d’expiration fixée à 10 ans après l’attribution. L’employé pourra donc exercer ses options à partir de 4 ans après l’attribution et jusqu’à 10 ans après cette date.

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⚠️ Un salarié n'est pas obligé de lever l’option.

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Si l’employé souhaite exercer une option, il devra payer le prix de chaque option selon les conditions définies par le règlement de l’entreprise, il sera libre de : 

• revendre ses actions sur le marché
• patienter jusqu’au terme de la période d’incessibilité (il ne peut ni vendre, ni transférer ses actions, mais il les possède définitivement)
• les garder jusqu’à une hausse de marché (levée-cession différée). 

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À qui s’adresse le stock option ? 

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Généralement, les stock options sont destinées aux salariés de l’entreprise, en particulier aux cadres et aux dirigeants. Cependant, elles peuvent également être proposées aux membres du conseil d’administration ou à des personnes clés qui contribuent au succès de l’entreprise. En voici quelques exemples :

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Quelles entreprises peuvent attribuer les stock options ? 

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Les stock options peuvent être attribuées par des entreprises cotées en bourse ainsi que par des entreprises non cotées. Cependant, les entreprises cotées sont plus souvent celles qui attribuent des stock options en raison de leur visibilité et de la valeur perçue pour les employés.

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La fiscalité des stock options 

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La fiscalité des stock options peut être complexe. L'imposition intervient à deux moments précis : lors de la levée d'option et lors de la cession des titres.

Pour les attributions depuis 2012, le rabais excédant 5 % est considéré comme un revenu salarial et est donc soumis à l’impôt sur le revenu ainsi qu’à 17,2 % de prélèvements sociaux. 

L’avantage tiré de la levée d’option est également considéré comme un revenu salarial, avec une contribution salariale supplémentaire de 10 %. Enfin, la plus-value réalisée lors de la cession des titres est soumise au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou, à la demande du contribuable, au barème de l’impôt sur le revenu.

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Fiscalité des stock option à la levée d’option

La fiscalité des stock-options en France implique une imposition en deux étapes : lors de la levée d'option pour le gain de levée, et lors de la vente des actions pour la plus-value de cession. Il est essentiel de comprendre les règles spécifiques et de consulter un conseiller fiscal pour optimiser l'impact fiscal en fonction de sa situation personnelle.

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En résumé, la fiscalité des stock-options en France se déroule en deux étapes :

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1. La levée d’option : 

• La différence entre le prix d'exercice et la valeur de marché de l'action est imposée comme revenu.
• Ce gain est soumis à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux.

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2. La vente des actions

• La différence entre le prix de vente et la valeur de l'action à la levée est imposée comme plus-value mobilière.
• Cette plus-value est taxée à 30% (prélèvement forfaitaire unique) ou selon le barème progressif de l'impôt sur le revenu si cela est plus avantageux.

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⚠️ Il est important de retenir qu’il n’existe pas d’exonération totale d’impôt concernant les stock options. Cependant, certaines conditions peuvent permettre des avantages fiscaux. 

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Comment être exonéré d’impôts sur les stock options ? 

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Pour bénéficier d'une exonération d’impôt, le bénéficiaire peut transférer ses actions sur un PEE (Plan d’Épargne Entreprise). Il devra conserver ces actions pendant 5 ans avant de les vendre pour bénéficier de l'exonération des charges sociales.

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Avantages des stock options 

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Le but des stock options est avant tout de fidéliser les employés d’une entreprise. Mais il est possible que ces actions soient un véritable intérêt pour les entreprises. 

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Les avantages des stock options pour les entreprises 

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Les avantages des stock options pour les salariés 

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En résumé, inclure des stock options dans une entreprise est un excellent moyen pour motiver les salariés, aligner leurs intérêts avec ceux de l’entreprise et attirer des talents. De plus, les stock options sont bénéfiques aussi bien pour l’entreprise que pour ses collaborateurs. 

Comme dirait la célèbre auteure Helen Keller, “Seuls nous pouvons faire si peu; ensemble, nous pouvons faire beaucoup”. 

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Les inconvénients des stock options

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Bien qu’il y est des avantages au dispositif des stock options, certains points négatifs peuvent se manifester aussi bien pour les employés que pour les entreprises. En voici quelques uns : 

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Pour les salariés : 

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Pour les entreprises : 

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